Le plagiat de la Recherche scientifique

Résumé : L. Marino

lundi 7 novembre 2011, par Plagiat-Recherche

Suite au colloque des 20-21 octobre 2011 du ’plagiat de la recherche", nous avons décidé, en attendant la publication des "actes" (lextenso, 2012), de produire ici-même les résumés des interventions ....

« Repenser le droit du plagiat de la recherche », par Laure MARINO

Le droit d’auteur dédaigne le mot plagiat et ignore le phénomène. Seule la contrefaçon l’intéresse. C’est dommage.

Pourquoi ? Car appeler un plagiat un plagiat améliorerait l’efficacité, la clarté et l’équilibre du droit d’auteur (préservant l’intérêt des auteurs sans oublier l’intérêt de la collectivité des chercheurs).

Comment ? En repensant la façon dont le droit d’auteur saisit le plagiat de la recherche.

Avant tout, définir. Le plagiat de la recherche est l’appropriation abusive de paternité scientifique. Ce qui est en effet de l’essence du plagiat, c’est le... petit meurtre en famille, le crime fratricide. Le plagiat de la recherche, c’est Caïn et Abel dans l’univers académique.

Puis, proposer des pistes. La première piste vise à protéger les intérêts de la communauté scientifique, par l’introduction d’une action en justice intentée par la communauté scientifique elle-même, avec une sanction adaptée. Caïn, qui a tué son frère, reçoit une marque de Dieu ! De la même façon, marquons le plagiaire ! La publicité permet l’information de la communauté des chercheurs et atteint le plagiaire dans sa réputation. La deuxième piste – en contrepoint – est la création d’une exception légale de recherche, autorisant les chercheurs à reproduire à leur convenance les travaux de leurs pairs dans le cadre de leur recherche, sous condition, bien sûr, du respect de la paternité.

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